Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne - Université Grenoble Alpes Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier Année : 2012

Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne

Résumé

Le colloque du CDPPOC de Chambéry en mai 2013 sur "L'urbanisation de la montagne" a révélé un nombre élevé de sujets à traiter pour une espérer une meilleure maîtrise de l'urbanisation en montagne, zones très concernées par l'étalement urbain : rénovation des principes d’urbanisation, élargissement des échelles de planification (SCOT notamment), reformulation des procédures UTN, adaptation du droit aux massifs, résolution de l’insuffisance des moyens d’ingénierie des collectivités publiques. Au-delà du droit et des procédures, il est très vite apparu que la plus grande difficulté est de pouvoir s’accorder sur la façon dont l’Homme doit occuper ces lieux. Mais, cela reste un sujet de controverse. Dans cette étude, ces thèmes sont abordés et les outils juridiques critiqués : notamment la difficulté d'établir des SCOT en montagne et la réforme des unités touristiques nouvelles (UTN). Cet article est la synthèse de celui paru dans les actes du colloque précité (in JF JOYE, dir, L’urbanisation de la montagne. Observations depuis le versant juridique, LGDJ-Lextenso, 2013, pp. 215-234).
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-01138918 , version 1 (03-04-2015)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01138918 , version 1

Citer

Jean-François Joye. Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne. Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2012, 11-novembre, Etude 11, pp. 11-14. ⟨hal-01138918⟩
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