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hal-01120936v1
Article dans une revue
Jean-François Joye. Les enjeux de la florissante taxation des plus-values immobilières issues des décisions d'urbanisme L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2010, pp.2401 |
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hal-01075309v1
Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
Bernard Bruneteau. Le totalitarisme : origines d'un concept, genèse d'un débat (1930-1942) Bernard Bruneteau. Editions du Cerf, pp.491, 2010, Cerf politique, démocratie et totalitarisme, 9782204092081 |
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hal-01229439v1
Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
Jean-François Struillou, Jean-François Joye. LES COMMUNAUTÉS ET LE DROIT DE PRÉEMPTION ADCF - GRIDAUH. 88 p., 2015, ADCF |
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dumas-00959596v1
Mémoire d'étudiant
Adrien Simonot. L'autonomie juridique de la prise d'acte. Regard civiliste sur un mode de rupture unilatérale original Droit. 2013 |
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hal-01148744v1
Chapitre d'ouvrage
Jean-François Joye. L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique Université de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335 |
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hal-00917314v1
Communication dans un congrès
Bruno Berthier. La valorisation d'un patrimoine monumental révélateur d'une souveraineté transfrontalière oubliée, ou petit catalogue des ambiguïtés de l'exemple savoyard, (pp. 149-176) Editions du CTHS. Les suds. Construction et déconstruction. 126e Congrès national des Sociétés Historiques et Scientifiques (CTHS). Toulouse. 9-14 avril 2001, Apr 2001, Toulouse, France. Editions du CTHS (Paris), 246 p., 2005, Les suds. Construction et déconstruction. 126e Congrès national des Sociétés Historiques et Scientifiques (CTHS). Toulouse. 9-14 avril 2001 |
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hal-00917320v1
Communication dans un congrès
Bruno Berthier. Essai d'analyse historique d'un indéniable antagonisme Savoie du Nord - Savoie du Sud, (pp. 377-407) La Salévienne. Espaces savoyards : "frontières et découpages". XXXIXe Congrès des Sociétés Savantes de Savoie. Archamps - 14 et 15 septembre 2002, Sep 2002, Archamps, France. La Salévienne (St-Julien-en-Genevois), 508 p., 2004, Espaces savoyards : "frontières et découpages". Actes du XXXIXe Congrès des Sociétés Savantes de Savoie. Archamps - 14 et 15 septembre 2002 |
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hal-00917307v1
Communication dans un congrès
Bruno Berthier. Les liens du procédé argumentaire maistrien avec la logique rhétorique des sciences juridiques ? Premières hypothèses de recherches, (pp. 117-164) Académie Chablaisienne - Université de Savoie. Rencontres autour de Joseph de Maistre. (A l'invitation de Valère Novarina). Thonon-les-Bains. 29-30 septembre 2006, Sep 2006, Thonon-les-Bains, France. Académie Chablaisienne - Université de Savoie, III (Documents d'Histoire Savoyarde,), 182 p., 2009, Rencontres autour de Joseph de Maistre. (A l'invitation de Valère Novarina). Thonon-les-Bains. 29-30 septembre 2006 |
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hal-01131644v1
Chapitre d'ouvrage
Alexandre Guigue. Les mesures incitatives au développement des installations solaires Université de Savoie. L'énergie solaire. Aspects juridiques, pp. 75 à 96, 2009 |
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hal-01131637v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. La jurisprudence de John Austin Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2010, pp. 277 à 292 |
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hal-01131646v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. A critical debate on the budgetary framework of the United Kingdom Gestion & finances publiques , Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2014, Europe’s Golden Rule of Public Finances: Its Impact on National Budget Systems, p. 33-38 |
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hal-01131640v1
Communication dans un congrès
Alexandre Guigue. La part de science dans le régime politique de la Vème République VIIème Congrès de droit constitutionnel, Sep 2009, Paris, France. 2009 |
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tel-01131633v1
Thèse
Alexandre Guigue. Les origines et l'évolution du vote du budget de l'Etat en France et en Angleterre Droit. Université de Savoie, 2005. Français |
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halshs-01131560v1
Pré-publication, Document de travail
Frédéric Caille, Esther Deloche. Annuaire intégral des conseillers généraux de Savoie et Haute-Savoie 1860-2014 2014 |
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hal-00485806v1
Communication dans un congrès
Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Mar 2010, Genève, Suisse |
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hal-01131641v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. Du besoin à l'obligation de sincérité Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2010, pp. 27 à 36 |
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hal-01332806v1
Article dans une revue
Hélène Claret. La loyauté des pratiques commerciales à l'égard des consommateurs . - Plaidoyer pour une refonte Contrats concurrence consommation, LexisNexis, 2014, pp.Etude, 1 |
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hal-00588072v1
Autre publication
Aida Boukottaya, Michel Buffa, Bernadette Charlier, Amaury Daele, Nathalie Deschryver et al. Description of six scenarios and of the results of six validated trials Description of six scenarios and of the results of six validated trials. 2007 |
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hal-01053655v1
Autre publication
Jean-François Joye, Jean-François Struillou. Les communautés et les droits de préemption Note réalisée pour l'ADCF (Assemblée des Communautés de France) au nom du GRIDAUH et en coécritur.. 2012 |
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hal-01138918v1
Article dans une revue
Jean-François Joye. Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne Revue Construction-Urbanisme, 2012, Etude 11, pp. 11-14 |
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hal-01138914v1
Article dans une revue
Jean-François Joye. Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages Revue Construction-Urbanisme, 2015, pp. 8-14 |
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hal-01508188v1
Chapitre d'ouvrage
Bruno Berthier. René Favre de La Valbonne ou les déboires d'un magistrat atypique pour son temps, (pp. 255-306) Università di Torino. Les Sénats de la Maison de Savoie (Ancien Régime - Restauration). I Senati sabaudi fra antico regime e restaurazione. (a cura di Gian Savino Pene Vidari), G. Giappichelli Editore, XX + 348 p., 2001, Storia Giuridica Sabauda, 88-348-0174-1 |
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hal-01311206v1
Chapitre d'ouvrage
Alexandre Guigue. Prendre la langue au sérieux dans l’enseignement du droit, A propos d’une expérience chambérienne Démoulages : Du carcan de l’enseignement du droit vers une éducation juridique, Société de Législation Comparée, coll. UMR de Droit comparé de Paris, p. 192-202., 2015 |
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hal-01311216v1
Chapitre d'ouvrage
Alexandre Guigue. Le droit constitutionnel des collectivités territoriales au Royaume-Uni : devolution et local government Le droit constitutionnel des collectivités territoriales, Aspects de droit comparé, Berger-Levrault, Au fil du débat, 2015 |
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hal-01311203v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. L’enseignement et la recherche en finances publiques dans les pays anglo-saxons Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2016, p. 61-70 |
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hal-01311212v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. La formalisation de l’Europe par l’enseignement du droit constitutionnel en France Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2015, p. 137-145 |
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hal-01311227v1
Article dans une revue
Alexandre Guigue. L’identité constitutionnelle du Royaume-Uni dans la jurisprudence constitutionnelle du Royaume-Uni Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger, 2016, p. 597-621 |
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tel-01411332v1
Thèse
Clément Le Bideau. Engagement et désengagement contractuel, étude de droit de la consommation et de droit civil Droit. Université Grenoble Alpes, 2015. Français. < NNT : 2015GREAA006 > |
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hal-01132713v1
Article dans une revue
Jean-François Joye. Projet territorial et ville durable Les Cahiers du GRIDAUH, 2009, Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, pp. 113-148 |
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