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	hal-00841907v1  Article dans une revue Olivier Gout, Philippe Brun. Panorama Responsabilité civile 2013 Recueil Dalloz, Dalloz, 2013, pp. 40-52
	halshs-01215728v1  Direction d'ouvrage, Proceedings Philippe Pierre, Philippe Brun, Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain, Stephanie Porchy-Simon et al.  L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. France. Bruyland, pp.282, 2015, 978-2-8027-4778-9. <http://grerca.univ-rennes1.fr/bas-de-page/actu//L_indemnisation_des_victimes_d_accidents_de_la_circulation_en_Europe.cid90318>
	halshs-01215730v1  Direction d'ouvrage, Proceedings Philippe Pierre, Philippe Brun, Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain, Stephanie Porchy-Simon et al.  L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. France. Bruyland, pp.572, 2015, 978-2-8027-4779-6. <http://grerca.univ-rennes1.fr/bas-de-page/actu//L_indemnisation_des_victimes_d_accidents_m_dicaux_en_Europe.cid90535>
	hal-00842955v1  Article dans une revue Olivier Gout, Philippe Brun. Panorama responsabilité civile 2012 Recueil Dalloz, Dalloz, 2012, pp.47-58
	hal-00842951v1  Article dans une revue Olivier Gout, Philippe Brun. Panorama Responsabilité civile 2010 Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, pp 49-57
	hal-00842954v1  Article dans une revue Olivier Gout, Philippe Brun. Panorama Responsabilité civile 2011 Recueil Dalloz, Dalloz, 2011, pp.35-46
	hal-00941549v1  Article dans une revue Olivier Gout, Philippe Brun. Panorama Responsabilité civile 2014 Recueil Dalloz, Dalloz, 2014, pp.47-59
	halshs-01524510v1  Rapport Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon, Nicolas Borga et al.  Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ? [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2017, 628 p
	hal-00872607v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2009, p. 16 et s
	hal-00872614v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, p. 17 et s
	hal-00872617v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, p. 6 et s
	hal-00872619v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2012, p. 15 et s
	hal-01120176v1  Ouvrage (y compris édition critique et traduction) Philippe Brun, Hélène Claret, Laurence Clerc-Renaud, Marie Courrèges, Vincent Forray et al.  Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats Université de Savoie, 2012
	hal-01002012v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... Revue des contrats, 2014, pp.219
	hal-01002013v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2014, pp.7
	hal-01002021v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (avec C. Quézel-Ambrunaz), Revue des contrats, 2014, pp.56
	hal-00872660v1  Rapport Johann Le Bourg. Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross 2013
	hal-00872662v1  Ouvrage (y compris édition critique et traduction) Johann Le Bourg. Fiches de droit des contrats spéciaux Ellipses, pp.200, 2014, 2729884521
	hal-00872664v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 BACALY, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti
	hal-00872670v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 BACALY, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co
	hal-00872672v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 BACALY, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen
	hal-00872673v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 BACALY, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d
	hal-00872676v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2010, pp.758
	hal-00872632v1  Chapitre d'ouvrage Johann Le Bourg. L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010
	hal-00872637v1  Chapitre d'ouvrage Johann Le Bourg. Un code européen des obligations Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012
	hal-00872640v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Entre volonté et consentement du majeur protégé Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, p. 37 et s
	hal-00872643v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, p. 88 et s
	tel-00872649v1  Thèse Johann Le Bourg. La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats Droit. Université de Savoie, 2010. Français. < NNT : 2010CHAML013 >
	hal-00872652v1  Rapport Johann Le Bourg. Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross 2013
	hal-00872628v1  Article dans une revue Johann Le Bourg. La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 Revue des contrats, 2013, p. 967 et s
	1 2	Tri  Pertinence  Auteur A→Z  Auteur Z→A  Titre A→Z  Titre Z→A  Date de publication croissante  Date de publication décroissante  Date de dépôt croissante  Date de dépôt décroissante Nombre 30 résultats par page 50 résultats par page 100 résultats par page  Outils  Pour les 33 documents  Exporter XML-TEI BibTeX EndNote CSV PDF  Export avancé...  Syndication RSS ATOM