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	1 2	Pertinence Auteur A→Z Auteur Z→A Titre A→Z Titre Z→A Date de publication croissante Date de publication décroissante Date de dépôt croissante Date de dépôt décroissante 30 résultats par page 50 résultats par page 100 résultats par page Pour les 48 documents Exporter XML-TEI BibTeX EndNote CSV PDF Export avancé... Syndication RSS ATOM
	halshs-00850246v1 Autre publication Sylvain Bernard, Alicia Oudaoud. La singularité du Pacs étude synthétique sur le Pacs. 2013
	halshs-01324240v1 Chapitre d'ouvrage Aurélien Antoine. Articles L. 112-2 et L. 311-1 Étienne Vergès. Code de la Recherche, LITEC, 2009, 2711005836
	halshs-01324199v1 Article dans une revue Aurélien Antoine, Jean-Christophe Videlin, Sébastien Bernard, Sébastien Brameret, Grégory Cagnon et al. Droit public économique (1/2) La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2016, pp.27-30
	tel-01124264v1 Thèse Youssouf Ali Robleh. Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation Droit. Université de Grenoble, 2014. Français. <NNT : 2014GREND003>
	hal-00485806v1 Communication dans un congrès Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Mar 2010, Genève, Suisse
	hal-01286083v1 Communication dans un congrès Lauranne Jacob. La montagne transfrontalière : entre innovation, compétitivité, valeur ajoutée et nécessité de préservation de l’environnement. Deuxième Université Internationale d'hiver, Jan 2016, Autrans, France. <http://www.labexitem.fr/actualites/seconde-universite-internationale-dhiver-programme>
	halshs-01350890v1 Communication dans un congrès Lauranne Jacob. La montagne transfrontalière : entre innovation, compétitivité, valeur ajoutée et nécessité de préservation de l’environnement. Seconde université d'hiver du labex ITEM, Jan 2016, Autrans, France. 2016, <https://labexitem.hypotheses.org/191>
	halshs-00945054v1 Ouvrage (y compris édition critique et traduction) Aurélien Antoine. Prérogatives de puissance publique et droit de la concurrence LGDJ, 261, XVIII-546 p., 2009, Bibliothèque de droit public, ISSN 0520-0288, 978-2-275-03436-2
	tel-01413680v1 Thèse Sébastien Milleville. LES RESTRICTIONS AU DROIT DE DISPOSER Droit. Université Paris 2 Panthéon-Assas, 2008. Français
	halshs-01311197v1 Article dans une revue Aurélien Antoine. Le dol concurrentiel devant le Conseil d'État Revue Lamy de la Concurrence, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2008, pp.55-58
	halshs-01311201v1 Article dans une revue Aurélien Antoine. Les enjeux de la création d'une cour suprême au Royaume-Uni Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée, 2008, 60 (2), pp.282-291
	hal-01263267v1 Article dans une revue Céline Fercot, Stéphane Gerry-Vernières, Sabine Lavorel, Delphine Mardon, Xavier Souvignet et al. La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (juin 2014 - juin 2015) Revue trimestrielle des droits de l'homme, Editions Nemesis, 2016, pp.183-226. <http://www.rtdh.eu/article.php?id=1053>
	halshs-01162936v1 Communication dans un congrès Laetitia Ndota. L’intégration du Canada dans un système d’échange mondial : une menace pour l’autonomie des municipalités québécoises ? "De l'Amérique aux Amériques: dynamiques d'un continent patchwork", Nov 2014, Nice, France. 2015
	halshs-01120033v1 Article dans une revue Lauranne Jacob. Montagnes frontalières des innovations à la marge Carnets de Géographe, 2014, http://www.carnetsdegeographes.org/PDF/rech_07_07_Jacob.pdf
	hal-01397081v1 Direction d'ouvrage, Proceedings Romain Rambaud, Dominique Andolfatto. L'opinion publique : de la science politique au droit ? L'opinion publique : de la science politique au droit ?, Oct 2014, Dijon, France. 25, Institut Universitaire Varenne, pp.192, 2016, Colloques & Essais (ISSN 2269-0719), 978-2-37032-078-0. <http://www.fondationvarenne.com>
	halshs-01211463v1 Ouvrage (y compris édition critique et traduction) Etienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc. Droit de la preuve Presses universitaires de France, pp.768, 2015, Thémis Droit, 978-2-13-060714-4. <https://www.puf.com/content/Droit_de_la_preuve>
	tel-00833679v1 Thèse Fuad Shyyab. La société unipersonnelle Droit. Université de Grenoble, 2012. Français. <NNT : 2012GREND004>
	tel-00821146v1 Thèse Klervi Renaudin. Le spamming et le droit : analyse critique et prospective de la protection juridique des "spammés". Droit. Université de Grenoble, 2011. Français. <NNT : 2011GREND010>
	tel-00831491v1 Thèse Ahmad Issa. La responsabilité médicale en droit public libanais et français Droit. Université de Grenoble, 2012. Français. <NNT : 2012GREND003>
	halshs-00979885v1 Article dans une revue Guillaume Gourgues. Les fonctionnaires participatifs : les routines d'une innovation institutionnelle sans fin(s) Socio-logos : Revue publiée par l'Association Française de Sociologie, Association Française de Sociologie, 2012, 7, pp.en ligne
	tel-01392405v1 Thèse Marine Goubinat. Les principes directeurs du droit des contrats Droit. Université Grenoble Alpes, 2016. Français. < NNT : 2016GREAD001 >
	hal-01397676v1 Ouvrage (y compris édition critique et traduction) Jacques Raynard, Emmanuel Py, Pascale Trefigny. Droit de la propriété industrielle LexisNexis, pp.XIII-453, 2016, Manuels (Paris. 2001) (ISSN 1631-9885), 978-2-7110-1154-4
	tel-01395304v1 Thèse Mahamane Coulibaly. L'adoption et les droits de l'enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais Droit. Université Grenoble Alpes, 2015. Français. < NNT : 2015GREAD008 >
	tel-00595977v1 Thèse Nathalie Emmanuel. Le festival et le droit : essai sur la nature juridique d'un nouveau bien. Droit. Université Grenoble Alpes, 2011. Français. <NNT : 2011GREND001>
	tel-01208364v1 Thèse El Hadji Malick Sanghare. La réception du droit international des droits de l'homme au Sénégal Droit. Université de Grenoble, 2014. Français. < NNT : 2014GREND004 >
	tel-00683303v1 Thèse Khalil Haloui. Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain. Droit. Université de Grenoble, 2011. Français. <NNT : 2011GREND005>
	tel-00798112v1 Thèse Ibrahim Coulibaly. La protection des données à caractère personnel dans le domaine de la recherche scientifique. Droit. Université de Grenoble, 2011. Français. <NNT : 2011GREND009>
	tel-01251657v1 Thèse Carl Irani. La compétence judiciaire en matière administrative en droit libanais et en droit français Droit. Université de Grenoble, 2014. Français. < NNT : 2014GREND006 >
	halshs-01524510v1 Rapport Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon, Nicolas Borga et al. Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ? [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2017, 628 p
	tel-01002615v1 Thèse Yehia Kerkatly. Le juge administratif et les libertés publiques en droits libanais et français Droit. Université de Grenoble, 2013. Français. <NNT : 2013GREND005>
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